En finir avec l'angélisme pénal


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9782251444796.jpgLivre de M. Alain Laurent aux éditions "les belles lettres"

Comme souvent dans ce type d'ouvrage, le ton polémique inutilement agressif m'agace un peu et ne facilite pas la lecture. Mais la lecture permet de balayer (superficiellement) un de ces sujets où l'idéologie gagnerait à s'enrichir d'un peu de pragmatisme. Malheureusement aucun fait ou donnée quantifiée ne vient cadrer le débat.

La première partie, très critique, rappelle le lien historique et séculaire entre solidarisme(nous sommes conditionnés par notre histoire personnelle et notre condition sociale) et socialisme. On y présente donc l'opposition entre les thèses "rétributives" ( nous sommes libres et responsables de nos actes; les transgressions violentes doivent être punies) et solidaristes. Ces dernières ont clairement les faveurs de l'auteur.

La seconde partie cherche à établir les bases de la thèse rétributive, en partant de Kant :

  • La société  a le droit de punir "La punition est un devoir d'Homme. Punir c'est considérer l'autre Homme comme responsable et libre. Ne pas le punir, c'est secrètement lui dire qu'on le méprise."
  • Le droit est basé sur l'interdiction morale absolue d'utiliser l'autre contre son gré. "Interdit absolu d'utiliser autrui, a fortiori contre son gré, afin de satisfaire pulsions et visées prédatrices."

Mais si"voir dans les autres uniquement des instruments à utiliser à sa guise ou des obstacles à écarter pour parvenir à ses fins, brutalement si nécessaire"  est un crime, on en trouve la manifestation dans les affaires ou la politique par exemple, bien au delà de ce qui est considéré comme relevant strictement du droit pénal.

comme l'a écrit Camus "Antigone a raison, mais Créon n'a pas tort." C'est donc hors des affrontements idéologiques que l'on progressera à mon avis :

  • On juge des faits mais on condamne un homme. Il faut donc protéger l'individualisation de la peine
  • Ce qui n'est pas réprimé est considéré comme autorisé. nous en avons deux parfaites illustrations avec la justice des mineurs et dans l'autre sens l'évolution spectaculaire du respect des limitations de vitesse depuis que les radars sont généralisés.
  • La violence physique doit être absolument sanctionnée, en tenant compte des circonstances, coup de colère non réitéré ou agression préméditée avec armes...
  • Les places de prison doivent être correctement dimensionnées. On pourrait s'appuyer sur une moyenne du nombre de places pour 10000 habitants dans les pays comparables de l'OCDE. Et les prisons doivent être dignement entretenues.
  • Toutes les prisons ne se valent pas : détention préventive, pour un délit économique ou un meurtre avec torture; détention après condamnation à 6 mois ou à 20 ans; pour agression en bande organisée ou pour escroquerie; les conditions doivent être adaptées aux circonstances et aux risques perçus.
  • Le suivi des mis en cause doit être mieux intégré de l'amont (instruction) à l'aval (libération conditionnelle ou mise à l'épreuve)
  • Les sorties séches sont dangereuses. Mais plutôt que de raccourcir les peines prononcées par des libérations anticipées systématiques, on pourrait assortir  la peine de prison proprement dite d'une période systématique de mise à l'épreuve d'une durée proportionnée à la condamnation prononcée et au risque perçu de récidive. Et les moyens dévolus au suivi des mises à l'épreuve ou des libérations conditionnelles doivent être adaptés à la tâche et correctement organisés.
  • Il est aussi incompréhensible qu’après que trois juges, éventuellement un jury, aient délibéré et prononcé une peine, un autre juge vienne réinterpréter la sentence : deux ans de prison deviennent finalement une peine de probation et les "courtes peines" ne seront pas exécutées. Quitte à revoir l'échelle des peines, il serait pluds clair pour tout le monde que la sentence prononcée soit la sentence exécutée.
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